Le patron du sac banane LOAMAOL appartient à LOAMAOL et est protégé par le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Son usage est strictement privé. Il est interdit de l'utiliser pour un usage commercial sans autorisation préalable.
 
En achetant une licence (en plus du patron, à acheter séparément), vous obtenez l’autorisation de vendre les créations réalisées à partir du patron et tutoriel du sac banane LOAMAOL ainsi que d'animer des ateliers durant 1 an à compter de la date d'édition de la licence. Le fait d’adhérer au système de licence ne confère aucun droit de propriété sur le patron qui reste la propriété de LOAMAOL.
 
Que ce soit lors des ateliers ou publications sur les réseaux sociaux, vous avez l’obligation d’identifier LOAMAOL comme étant la créatrice du patron :
Le préciser oralement lors des ateliers;
Taguer et identifier LOAMAOL sur tous vos moyens de communication (réseaux sociaux lors des publications ateliers, publications des articles à vendre (post/story/réel etc), boutique en ligne, flyers, etc.
 
En cas de non respect, vous vous exposez à une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement La pour violation des droits d'auteurs et donc délit de contrefaçon (CPI, art. L. 335-2 s.).
 
LOAMAOL ne prend aucune commission sur vos ventes. Vous êtes libre de vendre vos créations au prix que vous souhaitez. 

Grâce à cette licence devenez créateur et vendez en toute légalité sur votre boutique en ligne ou lors de ventes physiques.